Le Club Québec Cheval Canadien

C’est grâce à sa robustesse et à son endurance qu’il est souvent comparé à un train à vapeur d’où son surnom de « P’tit cheval de fer » le Club est une société en participation. Les anciennes sociétés anonymes constituées en vertu du code civil du bas canada sont automatiquement devenues des sociétés en participation.

Constitution: Il s’agit de la société qui demande le moins de formalités afin d’être constituée, le contrat qui la crée peut être oral ou écrit et il n’est pas nécessaire de
l’immatriculé au registraire des entreprises. Contrairement aux autres titres de sociétés, on peut même inférer de la constitution d’une société en participation du comportement des parties.

Attribut et responsabilité: La société en participation dispose de peu d’attributs propres, elle n’a pas de patrimoine, n’est pas en mesure d’ester en justice et ne peu être poursuivie, en conséquence toute réclamation devant les tribunaux doit être effectuée contre les dirigeants.

Constitution: Pour créer cette entreprise un minimum de deux personnes est exigé. Jean-Yves et Maxime Routhier.

Membres: Les membres du Club ne sont pas tenus responsables des faits et gestes des dirigeants.

L’adhésion au Club Québec Cheval Canadien est gratuite pour tout propriétaire de Chevaux Canadiens et ce, partout dans le monde: cqchevalcanadien@gmail.com

Nous travaillerons de concert avec différents organismes pour offrir des programmes d’aide:
• Service de ventes/achats et encans sur le site.
• Soutien financier au démarrage.
• Primes, Bourses, Prix pour nos activités équestres.
• Subventions pour différents projets.

Mandat du Club Québec Cheval Canadien

Le Club Québec Cheval Canadien a la responsabilité de la gestion du HARAS, du bon fonctionnement et de la sécurité sur le site du « Centre patrimonial du Cheval Canadien » lequel lui est consentie selon une entente d’association par affinité entre le Club Québec Cheval Canadien (S.E.P.) et la Compagnie des 1000 associés (S.E.C.).